Déposée le 29 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « CAP DES MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTURA domicilié(e) DEPT 157 C,57685 AUGNY - 57685 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VENTURA domicilié(e) DEPT 157 C,57685 AUGNY - 57685 - France.
La marque CAP DES MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
- Meubles, glaces (miroirs) , cadres - Tissus et couvertures de lit et de table - Vêtements, chaussures, chapellerie
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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